Profession paramédicale

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, sur les établissements et services sociaux et médico-sociaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pierre Morange ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er juillet 2004

Mission d'appui Convergence entre cartes ordinales et cartes de professionnel de santé

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Gilles Taib ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er janvier 2003

Comptes nationaux de la santé - 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) : Annie Fénina ; Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le 1er septembre 2002

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le service de santé des armées

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christian Ménard ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er octobre 2002

L'évolution des métiers en santé mentale : recommandations relatives aux modalités de prise en charge de la souffrance psychique jusqu'au trouble mental caractérisé

Rapport d'étude

Auteur(s) : Direction générale de la Santé

Remis le 1er mai 2002

Rapport d'information (...) sur la loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Claude Evin ; Bernard Charles ; Jean-Jacques Denis ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er avril 2002

Le recrutement, la formation et la professionnalisation des salariés du secteur sanitaire et social

Avis

Auteur(s) : Michel Pinaud ; Conseil économique et social

Remis le 1er juillet 2004

Comptes nationaux de la santé - 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) : Annie Fénina ; Yves Geffroy ; Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le 1er juillet 2003

Les métiers de la prévention sanitaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jean-Paul Bastianelli ; Marc Dupont ; Michel Thierry ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er mars 2003

Coopération des professions de santé : le transfert de tâches et de compétences (rapport d'étape)

Rapport officiel

Auteur(s) : Yvon Berland ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le 1er octobre 2003

Territoires et accès aux soins

Rapport officiel

Auteur(s) : Dominique Polton ; Huguette Mauss ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le 1er juin 2003

La Régulation du système de santé : le cas du domaine mère-enfant : recherche documentaire

Rapport interne

Auteur(s) : Isabelle Lucas ; Université de Rennes I. Centre de recherches administratives et politiques ; Mission interministérielle recherche-expérimentation

Remis le 1er avril 1998

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