Profession paramédicale

Profession paramédicale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport déposé (...) par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la mise en application de la loi n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Michel Dubernard  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Ostéopathie - Chiropraxie : rapport de mission

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bertrand Ludes  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le 

Mission Démographie médicale hospitalière

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yvon Berland  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le 

Rapport 2004 de l'Observatoire national de la démographie des professions de santé (ONDPS)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national de la démographie des professions de santé

Remis le 

Les filières sociale, médico-sociale, médico-technique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Claude Lenay  ;  Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale

Remis le 

Les personnels des établissements publics de santé

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, sur les établissements et services sociaux et médico-sociaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Morange  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le  1er juillet 2004

Mission d'appui Convergence entre cartes ordinales et cartes de professionnel de santé

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Gilles Taib  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er janvier 2003

Comptes nationaux de la santé - 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Annie Fénina  ;  Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité  ;  Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le  1er septembre 2002

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le service de santé des armées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Ménard  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er octobre 2002

L'évolution des métiers en santé mentale : recommandations relatives aux modalités de prise en charge de la souffrance psychique jusqu'au trouble mental caractérisé

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale de la Santé

Remis le  1er mai 2002

Rapport d'information (...) sur la loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Evin  ;  Bernard Charles  ;  Jean-Jacques Denis  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le  1er avril 2002

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