Proposition

Proposition : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 24 février 2010, sur la reprise des travaux de la Commission pour la libération de la croissance française.

Communiqué

Rapport d'activité du Médiateur du Pôle Emploi 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Benoît Genuini  ;  Pôle emploi

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, en réponse à une question d'actualité à l'Assemblée nationale sur le dossier nucléaire iranien, Paris le 9 février 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, en réponse à la motion référendaire déposée par les présidents des groupes PS et communiste sur le projet de loi de réforme des collectivités territoriales, au Sénat le 20 janvier 2010.

Déclaration

L'emploi : un droit à faire vivre pour tous - Évaluer la situation des personnes handicapées au regard de l'emploi, prévenir la désinsertion socio-professionnelle

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Busnel  ;  Thierry Hennion  ;  Denis Leguay  ;  Valérie Paparelle  ;  Bruno Pollez  ;  Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville  ;  Secrétariat d'Etat à la Famille et à la Solidarité

Remis le 

Jeux en ligne et menaces criminelles

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Bauer  ;  Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur le traité d'interdiction complète des essais nucléaires, New York le 24 septembre 2009.

Déclaration

Quelles perspectives pour la politique publique de soutien au livre français à l'étranger ? Propositions pour une stratégie concertée des acteurs publics

Rapport officiel

Auteur(s) :  Olivier Poivre d'Arvor  ;  Marc-André Wagner  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er février 2009

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat à la prospective et au développement de l'économie numérique, à RTL le 2 septembre 2009, sur le débat autour d'une fiscalité environnementale, sous forme d'une "contribution climat-énergie" ou d'une "taxe carbone".

Interview

Interview de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, à LCI le 17 juillet 2009, sur le programme issu du Grenelle de la mer, les filières professionnelles et la recherche sur le "bateau du futur", les énergies marines et la lutte contre la pollution maritime.

Interview

Interview de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat aux technologies vertes et aux négociations sur le climat, à Radio Classique le 16 juillet 2009, sur ses nouvelles attributions au ministère de l'écologie et du développement durable, spécialement sur le volet "cohésion sociale" et emploi, et sur le port de la burqa et les droits des femmes.

Interview

Interview de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat aux transports, à RMC le 23 juillet 2009, sur la proposition d'une taxe carbone, l'application des mesures du Grenelle de l'environnement sur le transport routier, et la politique de sécurité routière.

Interview

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