Proposition

Proposition : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Protection des forêts tropicales et de leur biodiversité contre la dégradation et la déforestation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Le Guen  ;  Présidence de la République

Remis le 

Briques génériques du logiciel embarqué

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Potier  ;  Ministère de l'Industrie  ;  Secrétariat d'Etat à la Prospective et au Développement de l'Economie numérique

Remis le 

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur la réforme des aides à la presse, secteur en difficulté, Le Bourget le 9 septembre 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur les propositions du rapport de l'Inspection générale des affaires culturelles sur le photojournalisme, Perpignan le 30 août 2010.

Déclaration

Eléments de décision pour la Maison de l'Histoire de France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Hebert  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

La stratégie nationale pour la biodiversité : bilan et perspectives

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Sylvie Alexandre  ;  Yves-Marie Allain  ;  Philippe Ferlin  ;  Michel Juffe  ;  Thierry Lavoux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er juin 2010

Sites susceptibles d'accueillir un Musée de l'Histoire de France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Rioux  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Du foyer de travailleurs migrants à la résidence sociale : mener à bien la mutation - 16ème rapport du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

Remis le 

Photojournalistes : constat et propositions

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie Bertin  ;  Michel Balluteau  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

Conseil des ministres du 21 juillet 2010. La contribution franco-allemande au groupe van Rompuy.

Communiqué

Plan pour l'amélioration de la qualité de vie des personnes atteintes de maladies chroniques 2007-2011 : rapport annuel du comité de suivi 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la Santé et des Sports

Remis le  1er juin 2010

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la poursuite de l'action internationale de la France dans la lutte contre les mines antipersonnel et armes à sous-munitions, Paris le 17 juin 2010.

Déclaration

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