Prospection

Prospection : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Dionis du Séjour  ;  Corinne Erhel  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 

CM. 23 JANVIER 1980 LE DEVELOPPEMENT DES ENERGIES.

Communiqué

Conseil des ministres du 11 Décembre 1991 Le soutien au développement international des petites et moyennes entreprises.

Communiqué

CM. 10 mars 1982 Conseil des communautés des ministres de la recherche

Communiqué

Interviews de M. François Perigot, président du CNPF, à RMC le 23 novembre et à France-Inter le 6 décembre 1989, sur la présence des entreprises françaises sur les marchés d'Europe de l'Est et l'action patronale pour la construction du marché unique européen.

Interview

Discours de M. Edmond Hervé, ministre chargé de l'énergie, sur la politique énergétique et le charbon, Douai le 17 novembre 1981.

Déclaration

Discours de M. Edmond Hervé, ministre chargé de l'énergie, lors du colloque du groupement interprofessionnel pour l'exploitation des océans, Paris le 21 janvier 1982.

Déclaration

Communiqué du secrétariat d'Etat à l'Outre-mer, en date du 30 janvier 2001, sur l'installation et les objectifs du comité de suivi des recommandations du rapport Taubira-Delannon sur l'exploitation de l'or en Guyane.

Communiqué

Déclaration de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat chargé des entreprises et du commerce extérieur, sur la réforme des outils d'aide à l'exportation, le rôle spécifique de la COFACE et la valorisation de la propriété intellectuelle et de la promotion de l'économie de l'immatériel, Paris le 17 janvier 2008.

Déclaration

Rapport du groupe de travail architecture et exportation

Rapport interne

Auteur(s) :  Florence Contenay  ;  Direction de l'Architecture et de l'Urbanisme

Remis le  1er mai 1995

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