Protection de l'environnement

Protection de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. François Huwart, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, sur la notion de mondialisation, comme facteur de progrès mais aussi de déséquilibres et d'inégalités devant être corrigés par les Etats, Toulouse, le 9 novembre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la prochaine présidence française de l'Union européenne et les projets que la France entend mener à bien pendant cette période tels que le développement économique, le modèle social européen, la protection de l'environnement et les échanges culturels, Chambéry (Savoie) le 4 mai 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 28 Septembre 1988 L'action internationale de la France dans le domaine de l'environnement.

Communiqué

Conseil des ministres du 03 Février 1988 Convention internationale

Communiqué

Discours de M. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, sur les relations et la coopération entre l'Union européenne et les pays méditerranéens, Marseille le 12 novembre 2000.

Déclaration

CM. 15 juin 1983 La gestion des espaces naturels et la protection de l'environnement.

Communiqué

CM. 9 décembre 1981 Conseil des communautés des ministres de l'environnement

Communiqué

CM. 1 juin 1983 Convention internationale sur la pollution du Rhin

Communiqué

1er juin 1983

CM. 1 juin 1983 Dispositions législatives applicables en Nouvelle-Calédonie.

Communiqué

1er juin 1983

Déclaration de M. Roger-Gérard Schwartzenberg, ministre de la recherche, sur la recherche en agriculture, notamment les compétences du Cemagref dans les domaines de l'ingiénerie agricole et de l'environnement, Paris le 7 novembre 2000.

Déclaration

CM. 16 février 1983 La pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

Communiqué

CM. 28 octobre 1981 La politique de l'architecture

Communiqué

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