Protection de l'environnement

Protection de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

CM. 25 JUIN 1980 CONSEIL DES COMMUNAUTES DES MINISTRES DES TRANSPORTS.

Communiqué

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur les quatre piliers de la politique énergétique du gouvernement : la sécurité d'approvisionnement, la compétitivité économique de la France, la protection de l'environnement, le maintien du service public de l'énergie, à l'Assemblée nationale, le 17 octobre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 03 Janvier 1997 Conventions internationales.

Communiqué

Déclaration de M. Roger-Gérard Schwartzenberg, ministre de la recherche, sur la coopération européenne en matière spatiale et la protection de l'environnement, notamment l'effet de serre et la protection de la couche d'ozone, Lille le 17 octobre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 26 Février 1997 Conventions internationales.

Communiqué

Conseil des ministres du 30 Avril 1997 Stratégie nationale de développement durable.

Communiqué

Déclaration de M. Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur la coopération européenne en matière de gestion durable forestière et la place de l'Europe forestière, Hanovre le 4 octobre 2000.

Déclaration

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur la mise en oeuvre du protocole de Kyoto, l'extension de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) aux consommations intermédiaires d'énergie des entreprises et sur les mesures en faveur de la maîtrise de l'énergie, Paris le 6 octobre 2000.

Déclaration

Allocution de M. Jean-Pierre Chevènement, ministre de la défense, sur le rôle des armées en matière de sécurité civile et de protection de l'environnement, Aix-en-Provence le 6 juillet 1990.

Déclaration

CM. 5 novembre 1980 Les paysages et les espaces verts.¿

Communiqué

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur la politique du littoral notamment la protection des espaces naturels et le développement des ports, Biarritz le 8 octobre 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur l'esprit et sur les priorités du projet de loi d'orientation agricole, au Sénat le 2 novembre 2005.

Déclaration

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