Protection de l'environnement

Protection de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 3 août 2016. Information et participation du public à l'élaboration de certaines décisions susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement.

Communiqué

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la loi sur la transition énergétique, à Paris le 22 juillet 2016.

Déclaration

Le Marais poitevin : état des lieux actualisé des actions menées à la suite du plan gouvernemental 2003-2013 et orientations

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Hugues Ayphassorho  ;  Geoffroy Caude  ;  Corinne Etaix  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, sur les dispositifs d'aides aux jeunes et le service civique dans le secteur de la protection de l'environnement, Paris le 27 avril 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales chargée de la biodiversité, sur la contribution du Parlement à l'élaboration du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, à l'Assemblée nationale le 20 juillet 2016.

Déclaration

Rapport d'évaluation n°10 de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale d'Évaluation des Recherches et Études relatives à la Gestion des Matières et Des déchets radioactifs

Remis le 

Rapport d'évaluation n°9 de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale d'Évaluation des Recherches et Études relatives à la Gestion des Matières et Des déchets radioactifs

Remis le 

Synthèse nationale des audits de la mise en oeuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité conduits en 2015

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pascale Boizard  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Audit stratégique de l'institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Luc Guitton  ;  Alain Mangeol  ;  Marie-Odile Ott  ;  Thierry Simon  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 

Mutualisation des services de terrain de l'Agence française pour la biodiversité et de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage - Rapport complémentaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nicolas Forray  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Evaluation de la situation des grottes et de la cascade du Dard (Jura) - La source du Dard et la haute Seille, une eutrophisation qui interpelle

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nicolas Forray  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales chargée de la biodiversité, sur l'élaboration d'une stratégie de lutte contre les espèces exotiques envahissantes, à Paris le 12 juillet 2016.

Déclaration

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