Protection des animaux

Protection des animaux : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement, à "RTL" le 1er juillet 2016, sur le bilan économique de François Hollande, sur le bien-être des animaux dans les abattoirs.

Interview

1er juillet 2016

Gestion du risque lié à la présence d'outardes canepetières sur l'aéroport de Marseille-Provence

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Denis Clément  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er février 2016

Modalités de restriction du commerce de l'ivoire sur le territoire national

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Sylvie Banoun  ;  Laurent Raverat  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er novembre 2015

Conseil des ministres du 26 août 2015. Conformité du code rural et de la pêche maritime au droit de l'union européenne et dispositions relatives à la recherche et à la constatation des infractions.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 juin 2015. Conformité du code rural et de la pêche maritime au droit de l'Union européenne et dispositions relatives à la recherche et à la constatation des infractions.

Communiqué

Races animales françaises menacées d'abandon pour l'agriculture

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut national de la Recherche agronomique

Remis le 

Le Vautour fauve et les activités d'élevage : Ubi pecora, ibi vultures (Là où il y a des troupeaux, il y a des vautours), une cohabitation à organiser

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christian Demolis  ;  François Roussel  ;  Eric Fouquet  ;  Mauricette Steinfelder  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er septembre 2014

Les plans nationaux d'actions en faveur des espèces menacées : une politique à refonder

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marc Challeat  ;  Patrick Lavarde  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er mars 2014

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la lutte contre le trafic et le braconnage des espèces menacées, à Paris le 5 Décembre 2013.

Déclaration

Evaluation du protocole technique d'intervention sur les spécimens de loups dans le cadre du plan d'action national sur le loup 2008/2012

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Etienne Lefebvre  ;  Alain Monnier  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er décembre 2012

Déclaration de Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur l'élaboration d'un nouveau plan loup pour la période 2013 - 2017 et son opposition à la création de zones de protection renforcée contre le loup, au Sénat le 30 janvier 2013.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les défis et priorités de la France en matière environnementale, à Paris le 14 septembre 2012.

Déclaration

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