Protection des animaux

Outils institutionnels pour la gestion des espèces sauvages

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Pierre Roussel ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er décembre 2002

Gestion des espèces sauvages : première note d'étape

Rapport d'étude

Auteur(s) : Pierre Roussel ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er juin 2002

L'impact de l'autoroute A 28 et de ses opérations connexes sur les habitats et les populations d'Osmoderma eremita, du Mans à Tours

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Michel Burdeau ; Louis Blaise ; Yves Fournier ; Michel Taillier ; Inspection générale de l'Environnement ; Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts

Remis le 1er novembre 2001

Rapport d'information déposé par la commission de la protection et des échanges sur l'identification des chiens et des chats, leur commercialisation et l'approvisionnement des centres d'expérimentation

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Geneviève Perrin-Gaillard ; Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges

Remis le 1er janvier 2001

L'animal et le citadin : rapport au ministre de l'agriculture et de la pêche

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Michel Michaux ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 1er avril 1995

Rapport sur la cohabitation entre l'élevage et le loup

Rapport officiel

Auteur(s) : Pierre Bracque ; Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le 1er février 1999

Suppression de l'utilisation de la grenaille de plomb de chasse dans les zones humides exposant les oiseaux d'eau au saturnisme

Rapport d'étude

Auteur(s) : Paul Baron ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er avril 2001

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