Protection des sites

Protection des sites : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Projet de classement du site de la Côte Nord de Beaune (Côte-d'Or) - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 20 septembre 2018

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Dominique Michel  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Renouvellement du label Grand Site de France du Massif du Canigou - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 20 septembre 2018

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Marc Boyer  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Projet de classement des dunes de Plouharnel et d'Erdeven (Morbihan) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l'environnement - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages - Séance du 14 juin 2018

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Luc Cabrit  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Projet de site classé du col de La Bâthie et des lacs de la Tempête (Savoie) - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 14 juin 2018

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Marc Boyer  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Projet de classement du site de la Haute-Chevauchée (Meuse) - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 14 juin 2018

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Dominique Michel  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Utilisation des sanctions administratives introduites par l'ordonnance n° 2012-34 dans le domaine des installations classées

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Denis Delcour  ;  Maryline Simoné  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Projet de classement du site de la « Confluence de la Loire et de la Vienne » (Indre-et-Loire et Maine-et-Loire) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l'environnement - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages - Séance du 12 avril 2018

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Luc Cabrit  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Projet de site classé de la cascade et de la vallée d'Ars (Ariège) - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 12 avril 2018

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Marc Boyer  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Demande de renouvellement du label Grand Site de France « Baie de Somme » - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 12 avril 2018

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Luc Cabrit  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Mission d'expertise du projet d'extension de la carrière de quartz de Thédirac (Lot) : enjeux et recommandations

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Brigitte Arnould  ;  Jean-Marc Frémont  ;  Robert Picard  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Revue de dépenses - La gestion des espaces naturels sensibles (ENS) et des parcs naturels régionaux (PNR)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Dupuis  ;  Samuel Berger  ;  Hélène de Coustin  ;  Dominique Lacroix  ;  Annick Makala  ;  Dominique Stevens  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Ensemble formé par la vallée et le lac du Salagou, le cirque de Mourèze et leurs abords - Opération Grand Site Salagou - Cirque de Mourèze

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Marc Boyer  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

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