Républiquefrançaise
Psychiatrie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport interne
Auteur(s) : Claude Balier ; André Ciavaldini ; Martine Girard-Khayat ; Direction générale de la Santé
Remis le 1er novembre 1996
Rapport d'étude
Auteur(s) : Anne Lovell ; Institut de Veille sanitaire
Remis le 1er octobre 2004
Rapport officiel
Auteur(s) : Jean-François Burgelin ; Ministère de la justice ; Ministère de la Santé et des Solidarités
Remis le 1er juillet 2005
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Fernand Lorrang ; Sylvain Picard ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er avril 2005
Auteur(s) : Anne Lovell ; Ministère de la Santé et des Solidarités
Remis le 1er mars 2005
Auteur(s) : Philippe Bernardet ; Groupement d'Intérêt public Mission de Recherche Droit et Justice ; Centre d'Études africaines (Paris)
Remis le 1er septembre 1998
Auteur(s) : Olivier Jarde ; Premier ministre
Remis le 1er décembre 2003
Auteur(s) : Claire Trouvé ; Patricia Vienne ; Bernard Marrot ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er février 2003
Auteur(s) : Danièle Jourdain-Menninger ; Hélène Strohl-Maffesoli ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er avril 2004
Auteur(s) : Philippe Clery-Melin ; Viviane Kovess-Masfety ; Jean-Charles Pascal ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées
Remis le 1er septembre 2003
Auteur(s) : Yvon Berland ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées
Remis le 1er octobre 2003
Auteur(s) : Pierre Pradier ; Ministère de la justice
Remis le 1er septembre 1999