Psychiatrie

Auteur(s) : Ramiro Riera ; Simon Babre ; Joëlle Bourquard ; Françoise Thomas ; Gérard Laurand ; Alain Lopez ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale de l'administration ; Inspection générale des Services judiciaires

Remis le 1er février 2006

Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois (...) sur les mesures de sûreté concernant les personnes dangereuses

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Goujon ; Charles Gautier ; Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 22 juin 2006

Rapport sur les problèmes de sécurité liés aux régimes d'hospitalisation sans consentement

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Ramiro Riera ; Chantal Mauchet ; Simon Babre ; Denys (colonel) Eustace ; Serge Paquy ; Inspection générale de l'administration ; Inspection générale de la police nationale ; Inspection générale de la gendarmerie nationale

Remis le 1er mai 2004

Psychothérapie : trois approches évaluées - Rapport établi à la demande de la Direction générale de la santé (DGS)

Rapport d'étude

Auteur(s) : Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le 1er décembre 2004

Propositions de réforme de la loi du 27 juin 1990 relative aux droits et à la protection des personnes hospitalisées en raison de troubles mentaux et à leurs conditions d'hospitalisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Alain Lopez ; Isabelle Yeni ; Martine Valdes-Boulouque ; Fabrice Castoldi ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale des Services judiciaires

Remis le 15 mai 2005

L'évolution des métiers en santé mentale : recommandations relatives aux modalités de prise en charge de la souffrance psychique jusqu'au trouble mental caractérisé

Rapport d'étude

Auteur(s) : Direction générale de la Santé

Remis le 1er mai 2002

Rapport sur l'impact éventuel de la consommation des drogues sur la santé mentale de leurs consommateurs

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christian Cabal ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale

Remis le 20 février 2002

Une souffrance qu'on ne peut plus cacher : rapport

Rapport interne

Auteur(s) : Antoine Lazarus ; Hélène Strohl ; Délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain ; Délégation interministérielle au Revenu minimum d'Insertion

Remis le 1er février 1995

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