Qualité

Qualité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, sur la politique suivie en matière de gestion et de gouvernance de l'eau, Paris le 18 novembre 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 9 décembre 2009. La deuxième phase de la révision générale des politiques publiques.

Communiqué

Déclaration de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme, aux services et à la consommation, sur la politique sociale du tourisme, Paris le 12 octobre 2009.

Déclaration

Audit thématique d'initiative nationale sur les démarches Qualité dans les services du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Emmanuel Caquot  ;  Christine Delcourt  ;  Claude de Martel  ;  Denis Payen  ;  Eric Sesboue  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2009

Etat de la ventilation dans le parc de logements français

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Paul Lucas  ;  Olivier Ramalho  ;  Christine Kirchner  ;  Jacques Riberon  ;  Observatoire de la qualité de l'air intérieur

Remis le 

Haute autorité de Santé - Rapport d'activité 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haute Autorité de santé

Remis le 

Conseil des ministres du 22 avril 2009. Les indicateurs de qualité des hôpitaux.

Communiqué

Déclaration de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme et aux services, sur les réponses du gouvernement pour réformer le cadre réglementaire, institutionnel et économique du secteur du tourisme, au Sénat le 7 avril 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat à la prospective et au développement de l'économie numérique, sur l'édition, les nouvelles technologies, la propriété intellectuelle et le modèle économique de diffusion numérique du livre, Paris le 17 mars 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Christine Boutin, ministre du logement, sur le bilan de sa politique du logement et les chantiers à venir et notamment la question du transfert de compétences de la politique du logement vers les collectivités territoriales, Paris le 20 mars 2009.

Déclaration

Rapport pour un projet de réforme de la biologie médicale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Ballereau  ;  Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative

Remis le 

Déclaration de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme et aux services sur la nouvelle grille de référence pour le classement des hôtels et les investissements à prévoir dans ce secteur, Paris le 17 décembre 2008.

Déclaration

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