Qualité

Qualité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Fonctions et organisation des cellules « logement - construction » des services déconcentrés du MEEDDAT

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Les services à la personne (avis de suite)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Yves Verollet  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Coût du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Fernand Lorrang  ;  Bernard Périco  ;  Pierre Bourgeois  ;  Jean-Louis Verrel  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme et aux services, sur l'attractivité du marché du travail dans le domaine du tourisme à travers la formation et le développement des compétences, Riva Del Garda le 10 octobre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme et aux services, sur les difficultés et les défis à relever pour le secteur touristique en période de crise financière, Paris le 15 octobre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme et aux services, sur l'objectif d'inventer un modèle européen du tourisme, Bordeaux le 19 septembre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les priorités de la politique de la santé et la réforme du système de soins, à Paris le 18 septembre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme et aux services, sur la politique du tourisme et en particulier le développement du tourisme à La Réunion, le 12 septembre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur l'avenir de la pêche, les difficultés des ostréiculteurs, et l'urgence d'un nouveau modèle énergétique pour les marins-pêcheurs, Saint-Malo le 11 septembre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme et aux services, sur la réforme du classement hôtelier, Deauville le 8 septembre 2008.

Déclaration

Rémunérer les médecins selon leurs performances : les enseignements des expériences étrangères

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre-Louis Bras  ;  Gilles Duhamel  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juin 2008

Déclaration de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des PME, du tourisme et des services, sur les fragilités de l'économie du tourisme et l'annonce de nouvelles mesures pour y remédier, Paris le 19 juin 2008.

Déclaration

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