Quartier

La Ville éclatée : enjeux, logiques et modalités d'une régulation économique, sociale et territoriale : séminaire de prospective

Rapport interne

Auteur(s) : Olivier Coutard ; Nicole May ; Pierre Veltz ; École nationale des Ponts et Chaussées - Paris Tech

Remis le 1er décembre 1996

Les Conditions de la réussite scolaire en Seine-Saint-Denis : rapport au Ministre de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie et à la Ministre déléguée chargée de l'enseignement scolaire

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Claude Fortier ; Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie

Remis le 1er janvier 1998

Rapport 1994-1997 du Conseil national des villes

Rapport officiel

Auteur(s) : Conseil national des Villes

Remis le 1er janvier 1997

Demain, la ville. Tomes 1 et 2 : rapport présenté au Ministre de l'emploi et de la solidarité

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Pierre Sueur ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le 1er janvier 1998

Des villes sûres pour des citoyens libres : actes du colloque de Villepinte, 24-25 octobre 1997

Rapport interne

Auteur(s) : Ministère de l'Intérieur. Service de l'information et des relations publiques

Remis le 1er janvier 1997

Affaiblissement du lien social, enfermement dans les particularismes et intégration dans la cité : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Haut Conseil à l'Intégration. Secrétariat ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1997

Pour de grands projets d'éducation dans les GPV : rapport remis à Claude Bartolone, ministre délégué à la ville

Rapport officiel

Auteur(s) : Jocelyne Leydier ; Hélène Mouchard-Zay ; Emmanuel Mourlet ; Ministère de la Ville

Remis le 1er avril 2002

La politique de la ville : rapport au président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

Rapport d'activité

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er février 2002

La demande sociale de paysage

Rapport d'étude

Auteur(s) : Yves Luginbuhl ; Conseil national du Paysage

Remis le 1er mai 2001

Une politique de sécurité au plus près du citoyen : réflexions et propositions à l'intention de Monsieur le Premier ministre, Madame la ministre de l'emploi et de la solidarité, Monsieur le ministre de l'intérieur

Rapport officiel

Auteur(s) : Bruno Le Roux ; Premier ministre ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Ministère de l'intérieur

Remis le 1er septembre 1997

Les Maisons de justice et du droit : rapport à Monsieur le ministre de la justice

Rapport officiel

Auteur(s) : Gérard Vignoble ; Ministère de la justice

Remis le 1er février 1995

Associations et politique de la ville

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Claude Sandrier ; Premier ministre

Remis le 1er juin 2001

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