Ramassage scolaire

Ramassage scolaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jacques Douffiagues, ministre chargé des transports, sur les transports en commun non urbains dans le Calvados, Caen le 10 décembre 1987.

Déclaration

DISCOURS DE MME MONIQUE PELLETIER, MINISTRE DELEGUE A LA CONDITION FEMININE, SUR L'ENSEIGNEMENT PRIVE, RENNES, LE 4 JUIN 1979

Déclaration

Interview de M. Jean Auroux, secrétaire d'Etat aux transports, dans "Transport Public" de juin 1985, sur l'aide de l'Etat aux transports publics dans les collectivités locales.

Article Interview

1er juin 1985

Le dispositif d'enseignement et de formation du pays de Haute-Corrèze (arrondissement d'Ussel)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain-Marie Bassy  ;  Jean-Claude Ravat  ;  Philippe Sauvannet  ;  Michel Volondat  ;  Pascal Jardin  ;  Inspection générale de l'éducation nationale  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er novembre 2005

Rapport sur les coûts de revient salariaux dans le transport routier de voyageurs

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Seligman  ;  Conseil national des Transports

Remis le  1er janvier 2003

La sécurité des transports d'enfants : rapport annuel 1997-1998

Rapport d'activité

Auteur(s) :  André Doguet  ;  Christine Murret-Labarthe  ;  Conseil national des Transports

Remis le  1er décembre 1998

Rapport du groupe de travail permanent sur la sécurité des transports des enfants portant sur les années scolaires 1999-2000 et 2000-2001

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil national des Transports

Remis le  1er octobre 2002

Renforcement de la sécurité des transports routiers non urbains de voyageurs par autocars

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yves Bonduelle  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mars 2005

Rapport sur les transports interurbains en Martinique et en Guadeloupe

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Marie Butikofer  ;  Jacques Riser  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er octobre 2001

Rapport sur l'opportunité de rendre obligatoire le port de la ceinture de sécurité dans les autocars par les passagers

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Guy Querolle  ;  Christine Murret-Labarthe  ;  Conseil national des Transports

Remis le  1er janvier 2000

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