Rapatrié

Rapatrié : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les politiques financières conduites en faveur des Français rapatriés

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Yves Zehr  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères en conclusion d'une mission d'information constituée le 13 décembre 2006 sur la situation des Français rapatriés de Côte d'Ivoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Luc Reitzer  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

La situation sociale des enfants de harkis

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Hafida Chabi  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la mise en application de la loi n° 2005-158 du 23 février 2005 portant reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Kert  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Parachever l'effort de solidarité nationale envers les rapatriés, promouvoir l'oeuvre collective de la France outre-mer

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Diefenbacher  ;  Premier ministre

Remis le  1er septembre 2003

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