Rapport

Rapport : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Yvon Chotard, vice-président du CNPF, dans "Le Monde" le 9 février 1982, sur le rapport Auroux et la politique sociale de l'entreprise

Article Interview

Déclaration de M. Jacques Douffiagues, ministre chargé des transports, sur la gestion des aéroports, Paris le 18 novembre 1987.

Déclaration

Article de M. Jack Ralite, ministre de la santé, dans "Le Monde" du 20 février 1982, sur le développement du thermalisme, intitulé "La carte de la santé et celle du bien être"

Article

Déclaration de M. Marcel Debarge, rapporteur du projet de loi sur le cumul des mandats dans "Le Matin" le 2 novembre 1981, sur les possibilités de limiter le cumul des mandats

Article Interview

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 23 janvier 2002, sur la remise du rapport de la mission parlementaire sur la mesure de la délinquance.

Communiqué

Déclaration de M. François Guillaume, ministre de l'agriculture, sur les propositions du rapport sur "la transmission des exploitations agricoles et les problèmes qu'elle soulève", Paris le 13 octobre 1987.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 13 décembre 2001, sur la remise au Premier ministre, par M. Xavier Emmanuelli, du 7ème rapport du Haut Comité pour le logement des plus défavorisés.

Communiqué

Allocution de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur le renforcement du rôle du Parlement, l'amélioration du contrôle parlementaire, le travail des commissions des finances et des commissions d'enquête des deux assemblées, l'équilibre des pouvoirs, le travail des députés pendant la dernière législature, le rôle du Sénat dans la démocratie de proximité et les réformes inspirées par les rapports du Conseil économique et social, Paris le 3 janvier 2002.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre Mauroy, Premier ministre,sur son séjour au Sénégal et à propos de l'affaire des avions renifleurs, le 15 janvier 1984.

Communiqué

Déclarations de M. Michel Jalmain, secrétaire national de la CFDT, sur la réforme de l'université, à Paris le 19 juin 1996, et sur le rapport de la Commission Fauroux sur le système scolaire, à Paris le 21 juin 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, sur le bilan de son action au cours de l'année 2001, notamment en matière de négociations salariales, de réduction du temps de travail, de réforme de la procédure budgétaire, de gestion du personnel, d'administration électronique et de simplification administrative, à Paris le 22 janvier 2002.

Déclaration

Déclaration de M. Ambroise Guellec, secrétaire d'Etat à la mer, sur les orientations gouvernementales pour le secteur portuaire, Le Havre le 21 septembre 1987.

Déclaration

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