Rapport

Rapport : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Article de M. André Bergeron, secrétaire général de FO, dans "Force ouvrière hebdo" du 17 juin 1987, intitulé "Un CCN qui comptera".

Article

Rapport moral présenté par MM. Luc Guyau et Michel Ledru, secrétaire général et secrétaire général adjoint de la FNSEA, sur l'évolution de la situation de l'agriculture, au congrès de la FNSEA à Versailles le 24 mars 1987, intitulé "faire face en bâtissant l'avenir".

Déclaration Rapport

Article de M. Jean-Claude Tricoche, secrétaire national de la FEN, dans "Fen hebdo" les 14 juin et 13 septembre 1996, sur les textes d'application de la loi sur le financement de l'apprentissage, les effets de la crise sur les formations sous contrat de travail, le point de vue des jeunes sur l'apprentissage, et sur les conclusions de la mission De Virville.

Article Périodique

Déclaration de M. Michel Rocard, membre du bureau exécutif du PS, sur la sécurité et la police, Valence le 9 octobre 1987.

Déclaration

Interview de M. Yvon Chotard, vice-président du CNPF, dans "Le Monde" le 9 février 1982, sur le rapport Auroux et la politique sociale de l'entreprise

Article Interview

Déclaration de M. Jacques Douffiagues, ministre chargé des transports, sur la gestion des aéroports, Paris le 18 novembre 1987.

Déclaration

Article de M. Jack Ralite, ministre de la santé, dans "Le Monde" du 20 février 1982, sur le développement du thermalisme, intitulé "La carte de la santé et celle du bien être"

Article

Déclaration de M. Marcel Debarge, rapporteur du projet de loi sur le cumul des mandats dans "Le Matin" le 2 novembre 1981, sur les possibilités de limiter le cumul des mandats

Article Interview

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 23 janvier 2002, sur la remise du rapport de la mission parlementaire sur la mesure de la délinquance.

Communiqué

Déclaration de M. François Guillaume, ministre de l'agriculture, sur les propositions du rapport sur "la transmission des exploitations agricoles et les problèmes qu'elle soulève", Paris le 13 octobre 1987.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 13 décembre 2001, sur la remise au Premier ministre, par M. Xavier Emmanuelli, du 7ème rapport du Haut Comité pour le logement des plus défavorisés.

Communiqué

Allocution de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur le renforcement du rôle du Parlement, l'amélioration du contrôle parlementaire, le travail des commissions des finances et des commissions d'enquête des deux assemblées, l'équilibre des pouvoirs, le travail des députés pendant la dernière législature, le rôle du Sénat dans la démocratie de proximité et les réformes inspirées par les rapports du Conseil économique et social, Paris le 3 janvier 2002.

Déclaration

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