Recherche développement

Recherche développement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 13 Novembre 1991 Le contrat de plan de France-Télécom.

Communiqué

Conseil des ministres du 14 Mars 1996 Recherche-développement dans le domaine des transports terrestres.

Communiqué

Conseil des ministres du 31 Octobre 1995 Recherche, compétitivité et emploi.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 Août 1989 Développement des nouvelles normes de télévision.

Communiqué

Conseil des ministres du 06 Juin 1990 L'apport de la recherche au développement régional.

Communiqué

Conseil des ministres du 07 Juin 1989 La recherche dans le secteur agro-alimentaire.

Communiqué

Conseil des ministres du 14 Décembre 1988 Orientations de la politique et de la recherche.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Juppé, Premier ministre, sur le soutien des pouvoirs publics à la filière des biocarburants issus des oléagineux et le marché des biocarburants, Grand-Couronne le 2 octobre 1995.

Déclaration

Conseil des ministres du 27 Février 1985 Le développement des transports urbains.

Communiqué

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur le renouveau d'Alstom et sur les efforts en faveur d'une politique industrielle, La Rochelle le 5 février 2008.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la réglementation des organismes génétiquement modifiés dans l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Laffineur  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Processus de Lisbonne : contribution du Conseil économique et social à la préparation du sommet de printemps 2008

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil économique et social

Remis le 

Haut de page