Républiquefrançaise
Recherche développement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Paul Blanc ; Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé
Remis le 27 septembre 2007
Rapport officiel
Auteur(s) : Pascal Faure ; Conseil général des Technologies de l'Information
Remis le 1er juillet 2007
Rapport d'étude
Auteur(s) : Délégation interministérielle au Développement durable
Remis le 27 avril 2007
Remis le 19 avril 2007
Auteur(s) : Philippe Lagayette ; Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remis le 11 avril 2007
Auteur(s) : Direction générale des entreprises
Remis le 15 mars 2007
Auteur(s) : Christian Cabal ; Henri Revol ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale
Remis le 7 février 2007
Auteur(s) : Anne Duthilleul ; Conseil économique et social
Remis le 13 février 2007
Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remis le 8 décembre 2006
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Inspection générale des finances ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Remis le 31 janvier 2007
Auteur(s) : Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire ; Commissariat à l'Énergie atomique
Remis le 9 janvier 2007
Auteur(s) : Daniel Loudière ; Paul Pierron ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Remis le 1er juin 2006