Républiquefrançaise
Recherche : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Hélène Ruiz-Fabri ; Marcel Pinet ; Gilles Bertrand ; Jean-Louis Walter ; Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel
Remis le 1er octobre 2004
Auteur(s) : Jean-Pierre Nougier ; Bernard Pouyet ; Annie Cheminat ; Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel
Remis le 1er janvier 2003
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Claude Saunier ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale
Remis le 1er avril 2004
Rapport officiel
Auteur(s) : Jean-Pierre Goure ; Ministère de la Recherche et des Nouvelles technologies
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Pierre Delomenie ; Christine Laconde ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er février 2003
Auteur(s) : Ministère de la Recherche. Direction de la technologie
Remis le 1er mai 2004
Auteur(s) : Bernard Courtois ; Georges Ribière ; Jean-Paul Vellaud ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale
Remis le 1er janvier 2004
Auteur(s) : Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie
Remis le 1er mars 1998
Auteur(s) : Daniel Garrigue ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Remis le 1er septembre 2003
Rapport d'activité
Auteur(s) : Commission nationale d'Évaluation relative aux Recherches sur la Gestion des Déchets radioactifs
Remis le 1er juin 2003
Auteur(s) : Jean-François Chossy ; Secrétariat d'État aux personnes handicapées ; Premier ministre
Auteur(s) : Jean-Marc Pastor ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan
Remis le 15 mai 2003