Référendum

Référendum : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Laurent Fabius, président de l'Assemblée nationale et membre du PS, sur les objectifs pour la gauche et la nécessité d'une rénovation du PS, Paris le 13 décembre 1991.

Déclaration

Extraits de l'interview de M. André Lajoinie, président du groupe parlementaire communiste à l'Assemblée nationale, à O'FM "La Croix" le 23 juillet, parus dans "L'Humanité" du 24 juillet 1992, sur les conséquences d'un "non" au référendum pour la ratification du traité sur l'Union européenne et l'extension des activités de la Mafia en France.

Article Interview

Interview de M. Jean-Pierre Chevènement, député PS, à France-Inter le 10 avril 1992, sur le traité de Maastricht, le PS, la gauche et la suspension des essais nucléaires.

Interview

Déclaration de M. Alain Juppé, secrétaire général du RPR, sur le traité de Maastricht et les propositions d'amendement de l'opposition au projet de réforme constitutionnelle, à l'Assemblée nationale le 6 mai 1992 (p.932 à 935 du Journal officiel-l'ensemble du débat est disponible sur les microfiches 92-3-0017 à 0020).

Communiqué

Interview de M. Yves Cochet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, à France-Inter le 21 août 2001, sur la candidature d'Alain Lipietz à l'élection présidentielle de 2002, sur l'application de la loi chasse, la restriction de la circulation automobile sur les voies sur berges de la Seine et l'arrêt de la circulation routière dans le tunnel du Mont Blanc.

Interview

Article de M. Edouard Balladur, député RPR, dans "Le Figaro" du 7 juillet 1992, intitulé "Pourquoi je ratifierai Maastricht".

Article

Interviews de M. Jacques Toubon, député RPR, dans "Le Quotidien de Paris" du 2 juillet et "Le Figaro" du 20 juillet 1992, sur les divergences au sein du RPR à propos du référendum pour la ratification du traité sur l'Union européenne et les conséquences du débat sur l'union de l'opposition.

Article Interview

Lettre de M. André Lajoinie, président du groupe parlementaire communiste à l'Assemblée nationale, adressée à Mme Elisabeth Guigou, ministre des affaires européennes, parue dans "L'Humanité" du 21 juillet 1992, sur l'ingérence de la Commission des communautés européennes dans la campagne électorale pour le référendum sur le traité de Maastricht.

Article Lettre

Interview de M. André Lajoinie, président du groupe parlementaire communiste à l'Assemblée nationale, dans "L'Humanité" du 3 juillet 1992, sur la préparation de la fête de l'Humanité et la vente de la vignette dans la perspective de la campagne électorale pour le "non" au référendum sur le traité de Maastricht.

Article Interview

Article de M. Alain Juppé, secrétaire général du RPR, dans "La Lettre de la nation magazine" du 26 juin 1992, sur la position de "non-participation" du RPR au vote sur la révision constitutionnelle préalable à la ratification du traité sur l'Union européenne, intitulé "Oui au débat ".

Article

Articles de M. Alain Juppé, secrétaire général du RPR, dans "La lettre de la nation magazine" des 12 et 19 juin 1992, sur les enjeux du débat à propos du traité sur l'Union européenne et la position du RPR en faveur du référendum pour la ratification du traité, intitulés "Oui à l'Europe, non à Mitterrand" et "Le trouble de penser".

Article

Déclaration de M. André Lajoinie, président du groupe communiste à l'Assemblée nationale, sur l'opposition du PCF au projet de révision constitutionnelle et au traité de Maastricht, à l'Assemblée nationale le 6 mai 1992 (p.889 à 893 du Journal officiel-l'ensemble du débat est disponible sur les microfiches 92-3-0017 à 0020).

Déclaration

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