Référendum

Référendum : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interviews de M. Martin Malvy, secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement, à RMC le 4 août 1992 et dans "Le Figaro" le 25, sur l'Europe face aux conflits en Yougoslavie et la ratification du traité de Maastricht.

Article Interview

Interview de M. André Bergeron, secrétaire général de FO dans "Le Nouvel économiste" le 30 juillet 1984, sur le nouveau gouvernement de M. Laurent Fabius et la politique sociale.

Article Interview

Interviews de M. François Bayrou, secrétaire général de l'UDF à RTL le 23 avril, France-Inter le 11 mai et le 4 juin, FR3 le 18 et dans "Le Figaro" le 3 juillet 1992, sur les divergences de vues entre l'UDF et le RPR à propos de la ratification du traité de Maastricht et sur le référendum.

Article Interview

Extraits de la conférence de presse de M. Paul Marchelli, président de la CFE CGC, à Lyon le 5 juin 1992 et motion du comité confédéral le 12, intitulée "Pas d'Europe sans l'encadrement", publiés dans "La Lettre confédérale" les 12 et 19 juin 1992, sur son hostilité au traité de Maastricht sans une reconnaissance de la Confédération européenne des cadres (CEC) au niveau communautaire.

Article Communiqué Déclaration

Interviews de M. François Léotard, président d'honneur du PR, à France-Inter et FR3 le 3 juin et à Europe 1 le 10 juin 1992, sur sa position favorable à un référendum pour la ratification du traité de Maastricht, l'opposition des Danois au traité de Maastricht et les meetings communs de l'UDF et du PS pour encourager un vote positif au référendum.

Interview

Interview de M. Jean-Pierre Chevènement, député PS, à TF1 le 3 mai 1992, sur son hostilité au traité de Maastricht et son projet de refondation de la gauche.

Interview

Lettre de M. Louis Viannet, secrétaire général de la CGT, à M. François Mitterrand, Président de la République, et réponses de MM. Viannet et Claude Cambus, secrétaire national de la CEE CGC, à M. Georges Marchais, secrétaire général du PCF, publiées dans "L'Humanité" le 14 mai 1992, sur la ratification du traité de Maastricht et l'opportunité d'un référendum.

Article Lettre

Article de M. Bruno Mégret, délégué général du Front national, dans "Présent" du 16 novembre 1991, sur la proposition du Président de la République d'une réforme de la Constitution par voie référendaire portant sur le quinquennat et les institutions, intitulé "Les initiatives de M. Mitterrand, destinées à servir ses intérêts, joueront au bénéfice du Front national".

Article

Déclarations de M. Michel Vauzelle, ministre de la justice, et Mme Elisabeth Guigou, ministre chargé des affaires européennes, sur les positions diverses prises lors de la discussion générale du projet de loi constitutionnelle, à l'Assemblée nationale le 7 mai 1992 (p.986 à 990 du Journal officiel-l'ensemble du débat est disponible sur les microfiches 92-3-0017 à 0020).

Déclaration

Interview de Mme Simone Veil, député européen, à RMC le 5 avril 1992, sur la composition du nouveau gouvernement Bérégovoy et la ratification par voie référendaire du traite de Maastricht sur l'Union européenne.

Interview

Déclaration de M. Raymond Barre, député apparenté UDC, sur la portée de l'Union européenne et certains aspects du traité de Maastricht, à l'Assemblée nationale le 6 mai 1992 (p.935 à 937 du Journal officiel-l'ensemble du débat est disponible sur les microfiches 92-3-0017 à 0020).

Déclaration

Article de M. François Léotard, président d'honneur du PR, dans "Le Figaro" le 13 mai 1992, sur la nécessité d'une révision constitutionnelle menée par le Parlement suivie d'une approbation par référendum pour la ratification du traité de Maastricht, intitulé "Lettre ouverte aux stratéges et aux sceptiques".

Article

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