Réinsertion sociale

Réinsertion sociale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 25 Septembre 1985 La lutte contre la toxicomanie.

Communiqué

Conseil des ministres du 02 Novembre 1989 Droits et protection des personnes hospitalisées en raison de troubles mentaux.

Communiqué

Sanctionner dans le respect des droits de l'homme - I. Les droits de l'homme dans la prison

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission nationale consultative des droits de l'homme

Remis le 

Rapport de la Commission d'analyse et de suivi de la récidive

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jacques-Henri Robert  ;  Ministère de la justice

Remis le 

Les personnes sans domicile : rapport public thématique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'Etablissement public d'Insertion de la Défense (EPIDe)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Françoise Branget  ;  Gilbert Meyer  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la mission de contrôle sur le compte de commerce de la Régie industrielle des établissements pénitentiaires (RIEP)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paul Loridant  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Une souffrance qu'on ne peut plus cacher : rapport

Rapport interne

Auteur(s) :  Antoine Lazarus  ;  Hélène Strohl  ;  Délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain  ;  Délégation interministérielle au Revenu minimum d'Insertion

Remis le  1er février 1995

La Protection de l'enfance et de la jeunesse dans un contexte social en mutation : avis

Avis

Auteur(s) :  Alain Chauvet  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er mars 1998

Les peines alternatives à la détention, les modalités d'exécution des courtes peines, la préparation des détenus à la sortie de prison

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Luc Warsmann  ;  Ministère de la justice

Remis le  1er avril 2003

Minima sociaux : entre protection et insertion

Rapport officiel

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'Emploi, des Revenus et des Coûts

Remis le  1er octobre 1997

Face à l'errance et à l'urgence sociale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Quaretta  ;  Secrétariat d'Etat à l'Action humanitaire d'urgence

Remis le  1er novembre 1995

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