Réseau de transport

Réseau de transport : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours de M. Dominique Perben, ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, sur la politique portuaire au service de l'économie, du commerce extérieur, du développement local, de l'aménagement du territoire et du développement durable, Le Havre le 28 septembre 2006.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 22 juin 2006, sur la contribution de la France au financement communautaire de projets à forte valeur ajoutée, notamment les réseaux transeuropéens de transport.

Communiqué

Déclaration de M. Christian Estrosi, ministre délégué à l'aménagement du territoire, sur la révision du schéma directeur de la région Ile-de-France (le SDRIF), à Fontenay-sous-Bois le 1er mars 2006.

Déclaration

1er mars 2006

Déclaration de M. Christian Estrosi, ministre délégué à l'aménagement du territoire, sur le financement des infrastructures de transport, l'intermodalité et les projets d'"autoroutes maritimes et ferroviaires" France - Espagne - Italie, et les pôles de compétitivité, Nantes le 17 novembre 2005.

Déclaration

Conseil des ministres du 1er octobre 2003. Transports de gaz combustibles par canalisations.

Communiqué

1er octobre 2003

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur les mesures de développement des zones montagnardes, plus spécialement dans le domaine du service public de la Poste et du gaz, ainsi que celui des télécommunications et des réseaux à haut débit, Paris, le 27 octobre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 23 décembre 1998. Utilisation pour certains transports internationaux de l'infrastructure du réseau ferré national.

Communiqué

Conseil des ministres du 14 Mars 1996 Recherche-développement dans le domaine des transports terrestres.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 Février 1985 Le développement des transports urbains.

Communiqué

Infrastructures de transport, mobilité et croissance

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Didier  ;  Rémy Prud'homme  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er août 2007

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la sécurité d'approvisionnement électrique de la France et les moyens de la préserver - Tome I : Rapport - Tome II : Auditions et déplacements

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marcel Billout  ;  Marcel Deneux  ;  Jean-Marc Pastor  ;  Sénat

Remis le 

Un premier bilan de la régionalisation ferroviaire

Avis

Auteur(s) :  Jacques Chauvineau  ;  Conseil économique et social

Remis le 

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