Texte intégral
Le secrétaire d'Etat à la recherche a présenté une communication sur le nouveau programme de soutien à la recherche-développement dans les transports terrestres, qui couvrira la période 1996-2000.
- Ce programme, auquel participeront également les ministères chargés de transports de l'industrie et de l'environnement ainsi que l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie et l'Agence nationale de valorisation de la recherche, doit permettre d'accélérer les innovations et de répondre aux attentes exprimées par les Français.
- 1 - La recherche française sera ainsi mobilisée autour des priorités suivantes : développer des modes de transport propres, économes et complémentaires ; renforcer la sécurité routière, améliorer la qualité du service dans les transports collectifs, notamment grâce aux progrès importants de l'informatique et des communications ; promouvoir la réalisation des grands réseaux de transport européens dans le respect de l'environnement. Ce programme permettra également d'apporter des réponses concrètes aux préoccupations des usagers et des collectivités territoriales, notamment au travers du lancement d'opérations pilotes relatives aux systèmes de transport intelligent et à la coordination des différents modes de transport.
- Il contribuera enfin à la compétitivité nationale et à l'emploi dans un secteur économique qui représente 15 % du produit intérieur brut et dégage plus de 30 milliards d'excédent commercial par an.
- 2 - A l'instar des autres grands projets technologiques dont l'efficacité est aujourd'hui démontrée, ce programme jouera un rôle catalyseur entre la recherche publique et la recherche privée, entre la recherche fondamentale et la recherche appliquée.
- L'ensemble des acteurs des transports routiers et ferroviaires - centres de recherche, entreprises et opérateurs - ainsi que les autorités organisatrices de transports et les associations d'usagers, seront étroitement associés à la mise en oeuvre du programme.
- 3 - Tirant les enseignements du précédent programme de recherche sur les transports, ce programme sera suivi par un comité d'orientation qui désignera, pour chacune des priorités, des chefs de projet. Ce mode de gestion permettra une plus grande cohérence du programme, tout en garantissant des coûts de fonctionnement très faibles.
- Le comité d'orientation, placé auprès des ministres, en assurera le suivi et l'évaluation. Il sera présidé par un membre du Parlement.
- 4 - Ce programme est ambitieux : il prévoit le financement de plus de 7 milliards de francs de programmes de recherche sur cinq ans, en mobilisant 2,6 milliards de francs de concours publics nationaux et européens. A cet effort s'ajoute l'activité de 500 chercheurs dans les établissements publics.
- Ce programme, auquel participeront également les ministères chargés de transports de l'industrie et de l'environnement ainsi que l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie et l'Agence nationale de valorisation de la recherche, doit permettre d'accélérer les innovations et de répondre aux attentes exprimées par les Français.
- 1 - La recherche française sera ainsi mobilisée autour des priorités suivantes : développer des modes de transport propres, économes et complémentaires ; renforcer la sécurité routière, améliorer la qualité du service dans les transports collectifs, notamment grâce aux progrès importants de l'informatique et des communications ; promouvoir la réalisation des grands réseaux de transport européens dans le respect de l'environnement. Ce programme permettra également d'apporter des réponses concrètes aux préoccupations des usagers et des collectivités territoriales, notamment au travers du lancement d'opérations pilotes relatives aux systèmes de transport intelligent et à la coordination des différents modes de transport.
- Il contribuera enfin à la compétitivité nationale et à l'emploi dans un secteur économique qui représente 15 % du produit intérieur brut et dégage plus de 30 milliards d'excédent commercial par an.
- 2 - A l'instar des autres grands projets technologiques dont l'efficacité est aujourd'hui démontrée, ce programme jouera un rôle catalyseur entre la recherche publique et la recherche privée, entre la recherche fondamentale et la recherche appliquée.
- L'ensemble des acteurs des transports routiers et ferroviaires - centres de recherche, entreprises et opérateurs - ainsi que les autorités organisatrices de transports et les associations d'usagers, seront étroitement associés à la mise en oeuvre du programme.
- 3 - Tirant les enseignements du précédent programme de recherche sur les transports, ce programme sera suivi par un comité d'orientation qui désignera, pour chacune des priorités, des chefs de projet. Ce mode de gestion permettra une plus grande cohérence du programme, tout en garantissant des coûts de fonctionnement très faibles.
- Le comité d'orientation, placé auprès des ministres, en assurera le suivi et l'évaluation. Il sera présidé par un membre du Parlement.
- 4 - Ce programme est ambitieux : il prévoit le financement de plus de 7 milliards de francs de programmes de recherche sur cinq ans, en mobilisant 2,6 milliards de francs de concours publics nationaux et européens. A cet effort s'ajoute l'activité de 500 chercheurs dans les établissements publics.