Réseau

Réseau : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La réforme de l'aide au portage de la presse

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Julien Dubertret  ;  Sylvie Clément-Cuzin  ;  François Lafond  ;  Rémi Tomaszewski  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Conseil des ministres du 24 juillet 2019. Simplification de la procédure d'élaboration et de révision des schémas de raccordement au réseau des énergies renouvelables.

Communiqué

Conseil des ministres du 29 mai 2019. Fonctionnement du système gazier et délestage de la consommation de gaz naturel.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 mai 2019. Simplification de la procédure d'élaboration et de révision des schémas de raccordement au réseau des énergies renouvelables.

Communiqué

La Banque de France - Exercices 2011-2017 : Accentuer la transformation engagée

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, sur la réforme des chambres de commerce et d'industrie, à Paris le 10 juillet 2018.

Déclaration

Les nouveaux modes de coopération entre l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur et les établissements dans le cadre du Système de gestion de bibliothèque mutualisé

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Joëlle Claud  ;  Isabelle Duquenne  ;  Inspection générale des Bibliothèques

Remis le 

Conseil des ministres du 7 novembre 2017. Trajectoire d'évolution de l'énergie électrique.

Communiqué

Constitution de groupements et développement du travail en réseau pour les EPLEFPA (Etablissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Patrick Aumasson  ;  Bruno Ricard  ;  Madeleine Asdrubal  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur le "triangle de la transformation" de la politique gouvernementale et la place du réseau diplomatique dans cette transformation du monde et de la France, à Paris le 31 août 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur la coopération culturelle et l'aide au développement, à Paris le 17 juillet 2017.

Déclaration

Point de presse de M. Gérard Collomb, ministre de l'intérieur, sur la libération du photographe français Mathias Depardon, l'adoption du système européen d'information et d'autorisation concernant les voyages (ETIAS) et la politique européenne de l'immigration, Luxembourg le 9 juin 2017.

Déclaration

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