Résidence secondaire

Résidence secondaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 05 Février 1997 Protection des acquéreurs d'un droit d'utilisation à temps partiel de biens immobiliers.

Communiqué

Interview de M. Bernard Pons, président du groupe RPR à l'Assemblée nationale et ancien ministre des DOM-TOM, à RMC le 29 octobre 1989, sur l'immigration, la Nouvelle-Calédonie et l'opposition.

Interview

Déclaration de M. Hervé de Charette, ministre du logement, sur les perspectives de reprise du secteur immobilier, Paris le 19 octobre 1993.

Déclaration

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, à l'issue du déjeuner avec les professionnels du bâtiment, travaux publics et tourisme, à la salle de l'Union de Céret (Pyrénées-Orientales), mardi 25 juin 1985.

Déclaration

Interviews de M. Hervé de Charette, ministre du logement, dans "Le Parisien" et "Le Journal des finances" du 10 et à RMC le 15 septembre 1993, sur le plan de relance du bâtiment et du logement et les mesures en faveur du logement social à Paris.

Article Interview

Déclaration de M. Paul Quilès, ministre de l'urbanisme du logement et des transports, sur les mesures d'encouragement à l'accession à la propriété et la conjoncture dans le bâtiment, Paris le 20 juin 1985.

Déclaration

Article de M. François Doubin, président du MRG, dans "Le Quotidien de Paris" du 8 octobre 1985, sur la relance du bâtiment.

Article

Rapport d'information (...) sur les dégrèvements d'impôts locaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Freville  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er novembre 2003

Investissements touristiques : bilan et perspectives : rapport final

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction du Tourisme

Remis le  1er mai 2002

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