Risque

Risque : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Bilan des Secrétariats Permanents pour la Prévention des Pollutions Industrielles (SPPPI) en France : leurs forces et leurs faiblesses

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marc Caffet  ;  Henri Legrand  ;  Marc Grimot  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le  1er mars 2010

Nouvelles approches de la prévention en santé publique - L'apport des sciences comportementales, cognitives et des neurosciences

Rapport officiel

Auteur(s) :  Olivier Oullier  ;  Sarah Sauneron  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, sur les études à réaliser pour diminuer l'exposition des populations aux ondes émises par les antennes-relais nécessaires à l'utilisation de la téléphonie mobile et sur le financement et l'organisation des mesures des champs électromagnétiques, Paris le 11 février 2010.

Déclaration

Rapport annuel 2009 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Marie Schléret  ;  Robert Chapuis  ;  Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Remis le 

Conseil des ministres du 3 février 2010. Le plan d'action sur les algues vertes.

Communiqué

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la sécurité des Français à l'étranger, Paris le 11 décembre 2009.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom du groupe de travail de la Commission des finances sur la crise financière et la régulation des marchés

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Conseil des ministres du 21 octobre 2009. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes, en date du 12 juin 2009, sur la convention de partenariat entre le ministère des affaires étrangères et européennes et les entreprises portant sur la protection des Français expatriés.

Communiqué

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, sur les installations de téléphonie mobile : antennes-relais ou téléphones, sur les inquiétudes de la population face à un éventuel risque sanitaire et sur les mesures des seuils d'exposition, Paris le 25 mai 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, sur sa proposition d'interdire l'usage du téléphone portable aux enfants et sur sa volonté d'informer la population des risques éventuels liés à la téléphonie mobile et aux antennes-relais, Paris le 25 mai 2009.

Déclaration

Table ronde - Radiofréquences, santé, environnement - 23 avril - 25 mai 2009 : rapport de restitution

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Girard  ;  Stéphane Le Bouler  ;  Camille Fevrier  ;  Ministère de la Santé et des Sports

Remis le 

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