Risque

Risque : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 3 février 2010. Le plan d'action sur les algues vertes.

Communiqué

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la sécurité des Français à l'étranger, Paris le 11 décembre 2009.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom du groupe de travail de la Commission des finances sur la crise financière et la régulation des marchés

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Conseil des ministres du 21 octobre 2009. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes, en date du 12 juin 2009, sur la convention de partenariat entre le ministère des affaires étrangères et européennes et les entreprises portant sur la protection des Français expatriés.

Communiqué

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, sur sa proposition d'interdire l'usage du téléphone portable aux enfants et sur sa volonté d'informer la population des risques éventuels liés à la téléphonie mobile et aux antennes-relais, Paris le 25 mai 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, sur les installations de téléphonie mobile : antennes-relais ou téléphones, sur les inquiétudes de la population face à un éventuel risque sanitaire et sur les mesures des seuils d'exposition, Paris le 25 mai 2009.

Déclaration

Table ronde - Radiofréquences, santé, environnement - 23 avril - 25 mai 2009 : rapport de restitution

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Girard  ;  Stéphane Le Bouler  ;  Camille Fevrier  ;  Ministère de la Santé et des Sports

Remis le 

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur la mise en place de mesures pour la gestion des risques, Paris le 13 mai 2009.

Déclaration

Rapport annuel 2008 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Robert Chapuis  ;  Jean-Marie Schléret  ;  Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Remis le 

La structuration d'une filière ingénierie sécurité dédiée aux nanomatériaux : rapport final d'étude

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale des entreprises

Remis le 

Conseil des ministres du 25 février 2009. Le bilan de santé de la politique agricole commune.

Communiqué

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