Rôle | Vie publique

Analyse historique des succès et des difficultés rencontrés par le ministère de l'équipement

Rapport d'étude

Auteur(s) : Bruno Mégret ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er juillet 2004

L'aménagement comme mode de développement : quartiers en difficulté : la notion de partenariat public - privé : document de synthèse

Rapport interne

Auteur(s) : Interface (Versailles) ; Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et du Tourisme. Direction des affaires économiques et internationales

Remis le 1er octobre 1995

Les bassins d'éducation et de formation, quelle plus-value pour le service public ?

Rapport d'étude

Auteur(s) : Raymond Riquier ; Serge Thevenet ; Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le 1er juin 2003

Demain les réserves : un contrat de citoyenneté

Rapport officiel

Auteur(s) : Guy Teissier ; Gérard Bonnardot ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1996

Pour une politique de la famille rénovée : rapport à M. le Premier ministre et à Mme la ministre de l'emploi et de la solidarité

Rapport officiel

Auteur(s) : Dominique Gillot ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1998

A l'épreuve de la précarité : une certaine idée de l'hôpital : document de synthèse remis à Madame le ministre de l'emploi et de la solidarité et à Monsieur le Secrétaire d'Etat à la santé

Rapport officiel

Auteur(s) : Jacques Lebas ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Secrétariat d'Etat à la Santé

Remis le 1er février 1998

Le Droit du côté de la vie : réflexions sur la fonction juridique de l'Etat : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Patrice Maynial ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1997

Assurer les bases de l'autorité parentale pour rendre les parents plus responsables : rapport présenté au Ministre de l'emploi et de la solidarité au nom du groupe de travail Paternité

Rapport officiel

Auteur(s) : Alain Bruel ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le 1er mai 1998

La prise en compte, par les entreprises, de l'articulation entre la vie familiale et la vie professionnelle des salariés

Rapport officiel

Auteur(s) : Brigitte Gresy ; Ministère de la Famille, de l'Enfance et des Personnes handicapées

Remis le 1er janvier 2002

Performances institutionnelles et traditions civiques comparées aux Pays-Bas et en France : le cas des politiques de la ville à Haarlem et Rouen

Rapport d'étude

Auteur(s) : Antoine Bevort ; David Charasse ; Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de l'Aménagement du territoire

Remis le 1er janvier 2003

La Revalorisation du rôle des chefs d'établissement de l'enseignement secondaire : rapport à Monsieur le Ministre de l'Education nationale, de la recherche et de la technologie et à Madame la Ministre déléguée, chargée de l'enseignement scolaire

Rapport officiel

Auteur(s) : René Blanchet ; Céline Wiener ; Jean-Pol Isambert ; Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie ; Ministère de l'Enseignement scolaire

Remis le 1er avril 1999

L'organisation du temps de travail et les conditions matérielles de travail des enseignants : rapport à Monsieur le ministre de l'éducation nationale de la recherche et de la technologie

Rapport officiel

Auteur(s) : Daniel Bancel ; Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie

Remis le 1er mai 1999

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