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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la régulation financière et monétaire internationale

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Marini ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 2000

Les Maisons des Sciences de l'Homme (MSH)

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Suzanne Bella Srodogora ; Jean-Richard Cytermann ; Gérard Lesage ; Michel Tyvaert ; Tristan Chalon ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 1er octobre 2004

Les Acteurs de la formation professionnelle : pour une nouvelle donne - Rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Gérard Lindeperg ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 2000

Analyse historique des succès et des difficultés rencontrés par le ministère de l'équipement

Rapport d'étude

Auteur(s) : Bruno Mégret ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er juillet 2004

L'aménagement comme mode de développement : quartiers en difficulté : la notion de partenariat public - privé : document de synthèse

Rapport interne

Auteur(s) : Interface (Versailles) ; Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et du Tourisme. Direction des affaires économiques et internationales

Remis le 1er octobre 1995

Les bassins d'éducation et de formation, quelle plus-value pour le service public ?

Rapport d'étude

Auteur(s) : Raymond Riquier ; Serge Thevenet ; Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le 1er juin 2003

Demain les réserves : un contrat de citoyenneté

Rapport officiel

Auteur(s) : Guy Teissier ; Gérard Bonnardot ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1996

Pour une politique de la famille rénovée : rapport à M. le Premier ministre et à Mme la ministre de l'emploi et de la solidarité

Rapport officiel

Auteur(s) : Dominique Gillot ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1998

A l'épreuve de la précarité : une certaine idée de l'hôpital : document de synthèse remis à Madame le ministre de l'emploi et de la solidarité et à Monsieur le Secrétaire d'Etat à la santé

Rapport officiel

Auteur(s) : Jacques Lebas ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Secrétariat d'Etat à la Santé

Remis le 1er février 1998

Le Droit du côté de la vie : réflexions sur la fonction juridique de l'Etat : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Patrice Maynial ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1997

Assurer les bases de l'autorité parentale pour rendre les parents plus responsables : rapport présenté au Ministre de l'emploi et de la solidarité au nom du groupe de travail Paternité

Rapport officiel

Auteur(s) : Alain Bruel ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le 1er mai 1998

La prise en compte, par les entreprises, de l'articulation entre la vie familiale et la vie professionnelle des salariés

Rapport officiel

Auteur(s) : Brigitte Gresy ; Ministère de la Famille, de l'Enfance et des Personnes handicapées

Remis le 1er janvier 2002