Rôle

Rôle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La place et le rôle des parents dans l'école

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain Warzee  ;  François Le Goff  ;  Guy Mandon  ;  Christian Souchet  ;  Gérard Lesage  ;  Patrice Bresson  ;  Joël Sallé  ;  Nicole Thomas  ;  Inspection générale de l'éducation nationale  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er octobre 2006

Rapport de la Commission consultative du secret de la défense nationale - Bilan 1998-2004 (Loi du 8 juillet 1998)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission consultative du Secret de la Défense nationale

Remis le  1er février 2005

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur l'application de la loi littoral

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Le Guen  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er juillet 2004

Mise en place d'un Conseil national d'orientation de l'urbanisme

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean Frébault  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mars 2002

Conférence de la famille 1998 : la vie quotidienne des familles : rapport à Mme la Ministre de l'emploi et de la solidarité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michèle André  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le  1er mai 1998

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le réseau diplomatique et le rôle des ambassadeurs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Tavernier  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 2002

Les Femmes victimes de violences conjugales, le rôle des professionnels de santé : rapport au ministre chargé de la santé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Roger Henrion  ;  Ministère de la Santé

Remis le  1er février 2001

Rapport d'information (...) sur la XXIIIème Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (COSAC) tenue à Versailles les 16 et 17 octobre 2000

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Barrau  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Refonder l'action publique locale : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Mauroy  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la régulation financière et monétaire internationale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er janvier 2000

Les Maisons des Sciences de l'Homme (MSH)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Suzanne Bella Srodogora  ;  Jean-Richard Cytermann  ;  Gérard Lesage  ;  Michel Tyvaert  ;  Tristan Chalon  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er octobre 2004

Les Acteurs de la formation professionnelle : pour une nouvelle donne - Rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Gérard Lindeperg  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 2000

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