Route

Route : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports, de la mer et de la pêche, à "Socialistes03" (site de la fédération PS de l'Allier) le 2 février 2014, sur les objectifs de la réforme ferroviaire et l'aménagement de la Route Centre Europe Atlantique (RCEA) et des infrastructures routières et ferroviaires de l'Allier,

Interview

Déclaration de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports, de la mer et de la peche, sur les propositions du rapport de Institut des routes, des rues et des infrastructures pour la mobilité (IDRRIM) et le soutien à l'innovation en matière d'infrastructures routières, à Paris le 23 octobre 2013.

Déclaration

Rapport d'information fait (...) au nom de la mission d'information relative à l'analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière - Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Armand Jung  ;  Philippe Houillon  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information fait (...) au nom de la mission d'information relative à l'analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière - Tome I : Rapport et annexes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Armand Jung  ;  Philippe Houillon  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la généralisation de l'autorisation de circulation des poids lourds de 44 tonnes - en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement - Janvier 2011

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Ruines de Séchilienne : mesures à prendre face aux risques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Louis Durville  ;  Pierre Garnier  ;  Jean-Louis Picquand  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er janvier 2010

Conseil des ministres du 28 janvier 2009. La gestion des conséquences de la tempête dans le Sud-Ouest.

Communiqué

Conseil des ministres du 7 octobre 2008. Transfert aux départements des parcs de l'équipement et évolution de la situation des ouvriers des parcs et ateliers.

Communiqué

Réorganisation des services territoriaux du MEEDAT et gestion de la crise routière

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jacques Sicherman  ;  Jean Deterne  ;  Pierre Duffe  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Compte rendu de mission sur la mise en place du projet ITER à Cadarache

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Andre Chavarot  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er janvier 2008

Interview de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, dans "Le Progrès" du 4 mai 1999, sur la politique de la ville et la grève à la SNCF.

Article Interview

Interviews de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement des transports et du logement, dans "Midi libre" du 20, à Europe 1 le 24 et dans "La Montagne" du 27 septembre 1997, sur le rejet de la privatisation totale d'Air France, la construction de deux nouvelles pistes à Roissy, l'avenir de la réforme de la SNCF et l’amélioration de plusieurs routes dans le centre de la France et la région Languedoc-Roussillon.

Article Interview

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