Républiquefrançaise
Santé publique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Claude Birraux ; Jean-Claude Etienne ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat
Remis le 8 octobre 2009
Déclaration
20 septembre 2009
Rapport officiel
Auteur(s) : Viviane Kovess-Masfety ; Marine Boisson ; Clélia Godot ; Sarah Sauneron ; Centre d'Analyse stratégique
Remis le 17 novembre 2009
Rapport d'étude
Auteur(s) : Jean-Jacques Denis ; Centre d'Analyse stratégique
Remis le 21 septembre 2009
2 novembre 2009
9 octobre 2009
Auteur(s) : Valérie Rosso-Debord ; Assemblée nationale. Commission des affaires européennes
Remis le 28 octobre 2009
26 octobre 2009
Auteur(s) : Pierre Lasbordes ; Premier ministre ; Ministère de la Santé et des Sports
Remis le 12 octobre 2009
Auteur(s) : Jean Lessirard ; Catherine Bouvier ; Jean-Yves Dupré ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Remis le 15 mai 2009
6 octobre 2009