Républiquefrançaise
Santé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Catherine Croiset ; Luc Petrequin ; Inspection générale de la jeunesse et des sports
Remis le 15 septembre 2014
Rapport d'activité
Auteur(s) : Inspection générale des finances
Remis le 15 juillet 2015
Auteur(s) : Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Remis le 12 mai 2017
Auteur(s) : Huguette Mauss ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 16 février 2016
Remis le 3 mai 2016
Rapport d'étude
Auteur(s) : Défenseur des droits
Remis le 9 juin 2015
Auteur(s) : Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)
Remis le 1er décembre 2014
Auteur(s) : Jacques Toubon ; Geneviève Avenard ; Défenseur des droits
Remis le 15 novembre 2014
Auteur(s) : Sylvie Celerier ; Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)
Remis le 15 mai 2014
Auteur(s) : Claude Michel ; Daniel Leroy ; Didier Pirot ; Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale
Remis le 24 avril 2013
Auteur(s) : Premier ministre
Remis le 7 mars 2014