Santé

Santé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport du Défenseur des droits au comité des droits de l'enfant des Nations Unies - 27 février 2015

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Défenseur des droits

Remis le 

Travail passé, activité et santé d'aujourd'hui : quels impacts des situations de travail - Actes du séminaire « Ages et Travail », mai 2012

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er décembre 2014

1989-2014, la Convention des droits de l'enfant, 25 ans après - De la défense à la promotion de l'intérêt supérieur et des droits de l'enfant

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jacques Toubon  ;  Geneviève Avenard  ;  Défenseur des droits

Remis le 

Travail indépendant : santé et conditions de travail. Actes du colloque du 18 septembre 2013 (Paris)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Sylvie Celerier  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le 

Rapport du groupe de travail Médecins territoriaux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Michel  ;  Daniel Leroy  ;  Didier Pirot  ;  Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale

Remis le 

L'état de la jeunesse : rapport 2014 au comité interministériel de la jeunesse - Tome 2

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Premier ministre

Remis le 

Plan Priorité Jeunesse : rapport 2014 au comité interministériel de la jeunesse - Tome 1

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Premier ministre

Remis le 

La gouvernance et l'utilisation des données de santé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre-Louis Bras  ;  Ministère des affaires sociales et de la santé

Remis le 

Conférence nationale de santé - Rapport d'activité juin 2011-juin 2012, adopté par l'assemblée plénière le 29 novembre 2012 : Embrasser une approche globale de la santé

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

Remis le 

Les conditions favorisant une meilleure articulation des démarches d'inspection contrôle entre les réseaux territoriaux, ARS et DRJSCS/DDI (domaine social) et leurs partenaires nationaux et locaux

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Françoise Schaetzel  ;  Jean-Jacques Trégoat  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er janvier 2013

Ethique et recherche biomédicale : rapport 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Remis le 

La réorganisation du dispositif de surveillance de la santé des forêts - Situation et propositions

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Charles Dereix  ;  Antoine Zeller  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er juin 2012

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