Républiquefrançaise
Scénario : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport officiel
Auteur(s) : Dominique Mortemousque ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche
Remis le 28 février 2007
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Michel Herbillon ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Remis le 1er juin 2003
Rapport interne
Auteur(s) : Enerdata ; Commissariat général du Plan
Remis le 1er décembre 1996
Rapport d'étude
Auteur(s) : Jean Seven ; Jean-Claude Suzanne ; Mission d'inspection spécialisée de l'environnement
Remis le 1er septembre 1999
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Alain Riquois ; Bernard Glass ; Jacques Roussot ; Inspection générale de l'Environnement
Remis le 1er novembre 2002
Auteur(s) : Pascale Breuil-Genier ; Jean-Marie Chanut ; Anne Flipo ; Institut national de la Statistique et des Études économiques. Direction générale ; Institut national d'Études démographiques ; Commissariat général du Plan
Remis le 1er janvier 1999
Auteur(s) : Roland Ries ; Gwenaëlle Quillerou ; Luc Baumstark ; Commissariat général du Plan
Remis le 1er juillet 2003
Auteur(s) : Michel Boyon ; Premier ministre
Remis le 1er octobre 2002
Avis
Auteur(s) : Jean Gautier ; Conseil économique et social
Remis le 1er juillet 2002
Auteur(s) : Ministère de la Santé
Remis le 1er mai 2001
Auteur(s) : Marc Panet ; Christian Bonnard ; Pietro Lunardi ; Michèle Presbitero ; Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement
Remis le 1er décembre 2000
Auteur(s) : Institut d'Évaluation des Stratégies sur l'Énergie et l'Environnement en Europe (Paris) ; Commissariat général du Plan
Remis le 1er septembre 1996