Républiquefrançaise
Scénario : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Claude Lefrou ; Philippe Sauzey ; Pierre Monadier ; Inspection générale de l'Environnement
Remis le 1er décembre 2001
Rapport interne
Auteur(s) : Bernard Préel ; Bureau d'Informations et de Prévisions économiques (Hauts-de-Seine) ; Ministère de l'Equipement, des Transports et du Tourisme. Direction des affaires économiques et internationales
Remis le 1er février 1995
Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remis le 1er janvier 2002
Auteur(s) : Commissariat général du Plan ; Interface transport (Lyon)
Remis le 1er mars 1998
Rapport officiel
Auteur(s) : Marceau Long ; Édouard Balladur ; François Léotard ; Premier ministre
Remis le 1er juin 1994
Avis
Auteur(s) : Gérard Alezard ; Conseil économique et social
Remis le 1er novembre 2000
Auteur(s) : Jean-Claude Boulard ; Premier ministre
Remis le 1er août 1998
Auteur(s) : Direction générale de la Santé ; Agence nationale de la recherche sur le sida ; Direction des Hôpitaux
Remis le 1er janvier 1996
Auteur(s) : Raymond Douyère ; Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie. Direction de la communication
Remis le 1er janvier 1998
Auteur(s) : Philippe Levrier ; Ministère de la culture ; Ministère de la Poste, des Télécommunications et de l'Espace
Remis le 1er mai 1996