Scolarisation

Scolarisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 7 juillet 2017, sur le renforcement de l'attractivité de la place financière de Paris, intitulé "Notre ambition pour la Place de Paris".

Communiqué

Conseil des ministres du 22 juin 2017. Préparation de la rentrée scolaire et universitaire.

Communiqué

Déclaration de Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées, sur son principe d'action - "partir des besoins individuels des personnes en situation de handicap et de leur expertise pour bâtir des solutions collectives" -, notamment dans les domaines de l'éducation et de l'accompagnement dans l'emploi, à Nancy le 2 juin 2017.

Déclaration

Rapport du médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur - Année 2016 - Des grands nombres vers l'individuel

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Claude Bisson-Vaivre  ;  Médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur

Remis le 

Interview de Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées, à RMC le 23 mai 2017, sur la priorité donnée à la scolarisation des enfants handicapés et au recrutement d'auxiliaires de vie scolaire, le 4e plan autisme et l'accès des personnes handicapées à l'emploi et au logement.

Interview

Déclaration de Mme Estelle Grellier, secrétaire d'Etat aux collectivités locales, sur les objectifs de la réforme territoriale concernant les communes rurales, au Sénat le 21 février 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre, sur la responsabilité de l'Etat en matière d'hébergement d'urgence et les grandes orientations du plan de mobilisation hivernale en faveur des sans domicile fixe, à Paris le 23 décembre 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Ericka Bareigts, ministre des Outre-mer, sur les grandes orientations du projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle Outre-mer et portant autres dispositions en matière économique et sociale, au Sénat le 13 décembre 2016.

Déclaration

Les unités d'enseignement dans les établissements médico-sociaux et de santé

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Olivier Wickers  ;  François Chièze  ;  Jean-Louis Daumas  ;  Jean-Pierre Delaubier  ;  Gilles Pétreault  ;  Martine Caraglio  ;  Contrôle général économique et financier  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'éducation nationale  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 

Bilan de l'application des dispositions de la loi n° 2009-1312 du 28 octobre 2009 tendant à garantir la parité de financement entre les écoles élémentaires publiques et privées sous contrat d'association lorsqu'elles accueillent des élèves scolarisés hors de leur commune de résidence

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Didier Jouault  ;  Marie-Hélène Leloup  ;  Christian Loarer  ;  Fabrice Poli  ;  Isabelle Roussel  ;  Jean-François Raynal  ;  Corinne Baes-Honoré  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le 

Droit fondamental à l'éducation : une école pour tous, un droit pour chacun - Rapport Droits de l'enfant 2016

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jacques Toubon  ;  Geneviève Avenard  ;  Défenseur des droits  ;  Défenseur des enfants

Remis le 

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur le bilan et les perspectives de la politique d'aménagement rural, à Privas le 20 mai 2016.

Déclaration

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