Scrutin

Scrutin : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Nathalie Arthaud, candidate de Lutte Ouvrière à l'élection présidentielle 2012, sur le résultat du premier tour de scrutin de l'élection présidentielle 2012, Paris le 22 avril 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Laurent Wauquiez, ministre des affaires européennes, sur la prorogation du mandat des conseillers à l'Assemblée des Français de l'étranger, à l'Assemblée nationale le 7 avril 2011.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 7 février 2011, sur les résultats définitifs du référendum d'autodétermination du Sud Soudan.

Communiqué

Pour le renforcement de la légitimité de l'institution prud'homale : quelle forme de désignation des conseillers prud'hommes ?

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacky Richard  ;  Alexandre Pascal  ;  Ministère du Travail, de la Solidarité et de la Fonction publique

Remis le 

Interview de Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer, à La Chaîne Info le 25 janvier 2010, sur les résultats du scrutin organisé en Guyane et en Martinique concernant leur évolution statutaire.

Interview

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 7 octobre 2009, sur une évolution des institutions guyanaises et martiniquaises vers un régime prévoyant d'avantage d'autonomie.

Communiqué

Conseil des ministres du 29 juillet 2009. Élection des députés.

Communiqué

Déclaration de M. Edgard Pisani, délégué du gouvernement en Nouvelle Calédonie, sur le plan pour la Nouvelle Calédonie notamment la possibilité de l'indépendance-association, Nouméa le 7 janvier 1985, parue dans "Le Monde" du 8 janvier 1985.

Article Déclaration Sélection

Interview de M. André Lajoinie, président du groupe communiste à l'Assemblée nationale, à Europe 1 le 13 janvier 1985, sur la Nouvelle-Calédonie, la politique gouvernementale et le PCF.

Interview

Interview de M. Jean Poperen, secrétaire national du PS, dans "Le Journal du Dimanche" du 2 décembre 1984, sur la Nouvelle Calédonie et la vie politique.

Article Interview

Interview de M. Pierre Messmer, ancien Premier ministre, à RTL le 2 décembre 1984, sur la Nouvelle Calédonie, le Tchad et la vie politique.

Interview

Extraits d'une interview de M. Jacques Chirac, président du RPR, à Antenne 2 le 7 janvier 1985, sur le plan Pisani et l'évolution de la Nouvelle Calédonie.

Interview

Haut de page