Scrutin

Scrutin : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Paul Quilès, ministre de l'intérieur et de la sécurité publique, sur l'organisation des élections législatives 1993, la déconcentration, l'administration territoriale, le plan local de sécurité et sur les positions du ministère face aux inculpations de fonctionnaires, le 10 février 1993.

Déclaration

Interview de M. Edgard Pisani, ministre de la Nouvelle-Calédonie, à Europe 1 le 29 septembre 1985, sur l'avenir de la Nouvelle-Calédonie et l'affaire Greenpeace.

Interview

Interview de M. Edgard Pisani, ministre chargé de la Nouvelle-Calédonie, à RMC le 28 juillet 1985, sur la situation dans les DOM et en Nouvelle-Calédonie.

Interview

Interview de M. Charles Pasqua, président du groupe RPR au Sénat, à RMC le 28 avril 1985 sur divers sujets politiques et sur la politique gouvernementale en Nouvelle Calédonie.

Interview

Interview de M. Alain Juppé, secrétaire national du RPR, à France Inter le 23 janvier 1985, sur La Nouvelle-Calédonie, la politique économique et l'opposition.

Interview

Article de M. Raymond Barre, ancien Premier ministre, dans "Faits et Arguments" de décembre 1984, sur la Nouvelle-Calédonie, paru dans "Le Figaro" du 18 décembre 1984.

Article

1er décembre 1984

Interview de M. Edgard Pisani, délégué du gouvernement en Nouvelle Calédonie, dans "Libération" le 18 décembre 1984, sur la situation et les perspectives de solution en Nouvelle Calédonie.

Article Interview

Déclaration de M. François Baroin, ministre de l'outre-mer, sur le projet de réforme constitutionnelle du corps électoral de Nouvelle-Calédonie, permettant de continuer d'oeuvrer dans le cadre tracé par l'accord de Nouméa, Paris le 13 décembre 2006.

Déclaration

Point de presse de M. Philippe Douste-Blazy, ministre des affaires étrangères, avec la presse française et canadienne à Montréal le 17 mars 2006, sur les relations franco-canadiennes et la relation franco-québécoise, les financements innovants pour le développement, le dossier nucléaire iranien et le précédent créé en droit international en terme de conditions de reconnaissance d'une indépendance par la recommandation faite pour le référendum du 21 mai au Montenegro.

Conférence de presse Déclaration

Conseil des ministres du 18 Février 1987 La consultation des populations de Nouvelle-Calédonie.

Communiqué

Les dépenses électorales : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Michel Fromion  ;  Clotilde Valter  ;  Didier Laval  ;  Renaud Gace  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Contrôle général économique et financier

Remis le  1er juin 2006

Effets directs et indirects de la loi du 6 juin 2000 : un bilan contrasté

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marie-Jo Zimmermann  ;  Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes

Remis le  1er mars 2005

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