Républiquefrançaise
Secteur public : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Communiqué
5 mai 1982
Rapport d'activité
Auteur(s) : Marianne Lévy-Rosenwald ; Médiateur de l'Édition publique
Remis le 4 décembre 2007
Rapport d'étude
Auteur(s) : Conseil général des Ponts et Chaussées ; Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts ; Inspection générale de l'Environnement
Remis le 3 novembre 2004
Auteur(s) : Observatoire de l'emploi scientifique
Remis le 21 mai 2007
Auteur(s) : Michèle Durand ; Sandrine Sartori ; Estelle Pignet ; Direction de la Musique, de la Danse, du Théâtre et des Spectacles
Remis le 1er octobre 2006
Remis le 1er décembre 2006
Auteur(s) : Henri Jacot ; Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale
Remis le 27 octobre 2004
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Claude Birraux ; Henri Revol ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale
Remis le 23 février 2006
Remis le 15 décembre 2005
Avis
Auteur(s) : François Ailleret ; Conseil économique et social
Remis le 1er décembre 2003
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Pierre Aballea ; Pierre-Louis Bras ; Stéphanie Seydoux ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 30 janvier 2006
Remis le 16 novembre 2005