Secteur public

Secteur public : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport du Médiateur de l'édition publique pour l'année 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Marianne Lévy-Rosenwald  ;  Médiateur de l'Édition publique

Remis le 

Economie de la connaissance : la recherche publique française et les entreprises

Avis

Auteur(s) :  François Ailleret  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er décembre 2003

Mission d'appui sur la convergence tarifaire public privé

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Aballea  ;  Pierre-Louis Bras  ;  Stéphanie Seydoux  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Projet de loi de programme pour la recherche

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Ailleret  ;  Conseil économique et social

Remis le 

R & D publique, R & D privée et efficacité du processus d'innovation : quelles perspectives ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marc Baudry  ;  Béatrice Dumont  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er août 2005

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur la situation budgétaire et l'emploi en Suède

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Méhaignerie  ;  Gilles Carrez  ;  Michel Bouvard  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

La conduite du changement au sein du secteur public : une conduite pour l'action

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Aurélien Colson  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er septembre 2005

Rapport du Médiateur de l'édition publique pour l'année 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Marianne Lévy-Rosenwald  ;  Médiateur de l'Édition publique

Remis le  1er mars 2004

Rapport d'information (...) sur la recherche publique et privée en France face au défi international

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Door  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le  1er décembre 2004

Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur les conventions collectives des personnels de l'audiovisuel public

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patrice Martin-Lalande  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er septembre 2004

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur l'évaluation des conséquences économiques et sociales de la législation sur le temps de travail - Tome 1 : Rapport - Tome 2 : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Novelli  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er avril 2004

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport d'activité 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le  1er juin 2001

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