Sécurité

Sécurité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Robert Badinter, ministre de la justice, à France-Inter le 14 janvier 1985, sur la politique judiciaire.

Interview

Interview de M. François Léotard, secrétaire général du PR, à Europe 1 et Canal Plus le 18 novembre 1984, sur la situation politique et les orientations du PR.

Interview

Article de M. Olivier Stirn, président de l'Union centriste radicale, dans "Le Monde" du 24 septembre 1984, sur le climat politique et les propositions de l'Union centriste radicale, intitulé "Eclaircie".

Article

Interview de M. André Laignel, député et secrétaire national du PS, à RTL le 9 décembre 1984, notamment sur la politique économique et la vie politique.

Interview

Déclaration de M. Paul Quilès, ministre de l'intérieur et de la sécurité publique, sur le renforcement des missions des préfets notamment en matière de sécurité, Paris le 6 mai 1992.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi 23 janvier 2006 relative à la lutte contre le terrorisme et portant dispositions diverses relatives à la sécurité et aux contrôles frontaliers

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Diard  ;  Julien Dray  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

Rapport annuel 2007 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Robert Chapuis  ;  Jean-Marie Schléret  ;  Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

Remis le 

Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère du Logement et de la Ville  ;  Délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain  ;  Observatoire national des zones urbaines sensibles

Remis le 

Prévention des risques d'inondation dans la Combe de Savoie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard Duru  ;  Paul Pierron  ;  Philippe Quévremont  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

Rapport de l'Inspection générale des affaires étrangères : 2006

Rapport d'activité, Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des affaires étrangères

Remis le  1er février 2007

Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur les relations entre l'Union européenne et la Fédération de Russie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Pozzo di Borgo  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité - 15e rapport d'activité 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de Contrôle des Interceptions de Sécurité

Remis le 

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