Sécurité

Sécurité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur les grands domaines programmatiques de la politique spatiale du futur - Politique spatiale : l'audace ou le déclin - Comment faire de l'Europe le leader mondial de l'espace ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Cabal  ;  Henri Revol  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Les inondations et les submersions de la Bièvre

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Xavier Martin  ;  Michel Guinaudeau  ;  François Nau  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er août 2006

Rapport d'information (...) sur les travaux de la XVème session annuelle de cette Assemblée (OSCE) (Bruxelles : 3 - 7 juillet 2006)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Voisin  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Commission nationale de déontologie de la sécurité - Rapport 2006 au Président de la République et au Parlement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de Déontologie de la Sécurité

Remis le 

Sécurité des transports de fret ferroviaire et avenir de la Surveillance Générale SNCF à la suite de la libéralisation européenne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Guy Benattar  ;  Jean-Yves Chauviere  ;  Jean-Louis Piquand  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mars 2006

Propositions de réorganisation du ministère dans le champ maritime

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  René Genevois  ;  Jean-Yves Hamon  ;  Jean-Marc Hamon  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale des Services des Affaires maritimes

Remis le  1er février 2006

Rapport annuel 2006 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Robert Chapuis  ;  Jean-Marie Schléret  ;  Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

Remis le 

Rapport sur la Durance : propositions de simplification et de modernisation du dispositif d'intervention de l'Etat sur la gestion des eaux et du lit de la Durance, contribution à un Plan Durance

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'Environnement  ;  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts  ;  Conseil général des Mines  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Les digues de protection contre les inondations : organisation du contrôle, constructibilité derrière les ouvrages

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les clauses passerelles et les coopérations renforcées en matière de justice et d'affaires intérieures

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hubert Haenel  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information (...) sur un projet de décret d'avance reçu par la commission le 11 octobre 2006, en application de l'article 13 de la LOLF

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain  ;  Observatoire national des zones urbaines sensibles

Remis le 

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