Sécurité

Rapport d'information (...) sur les droits fondamentaux dans l'espace pénal européen

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christian Philip ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 19 septembre 2006

Rapport sur le projet de mine d'or de la Sté CBJ Caïman - Cambior à Roura (Guyane)

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Rémi Guillet ; Pierre Balland ; Inspection générale de l'Environnement ; Conseil général des Mines

Remis le 11 octobre 2006

La prise en charge des patients susceptibles d'être dangereux

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Ramiro Riera ; Simon Babre ; Joëlle Bourquard ; Françoise Thomas ; Gérard Laurand ; Alain Lopez ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale de l'administration ; Inspection générale des Services judiciaires

Remis le 1er février 2006

Les exportations de défense et de sécurité de la France

Rapport officiel

Auteur(s) : Yves Fromion ; Premier ministre

Remis le 3 juillet 2006

Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois (...) sur les mesures de sûreté concernant les personnes dangereuses

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Goujon ; Charles Gautier ; Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 22 juin 2006

Réduire l'impact du trafic des armes légères pour le développement : le rôle de la coopération française

Rapport officiel

Auteur(s) : Haut Conseil de la Coopération internationale

Remis le 1er janvier 2006

Criminalité et délinquance constatées en France par les services de police et les unités de gendarmerie (Tome 1) : année 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) : Direction centrale de la Police judiciaire

Remis le 28 avril 2006

Commission nationale de déontologie de la sécurité - Rapport 2005 au Président de la République et au Parlement

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission nationale de Déontologie de la Sécurité

Remis le 7 avril 2006

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères sur le statut des journalistes et correspondants de guerre en cas de conflit

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pierre Lellouche ; François Loncle ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 8 mars 2006

Rapport 2005 de l'Inspection générale des affaires étrangères

Rapport d'activité

Auteur(s) : Inspection générale des affaires étrangères

Remis le 28 février 2006

Agriculture et alimentation à l'OMC : les attentes de la société - Les négociations commerciales multilatérales de l'OMC (volet agricole et alimentaire)

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean-Marie Raoult ; Conseil économique et social

Remis le 10 octobre 2001

Propositions d'orientations pour la mise en place de contrats locaux de sécurité de nouvelle génération

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Pierre Duffe ; Marc Dupont ; Bruno Steinmann ; Frédéric Papet ; Philippe Mouchard ; Guy Desprats ; Thierry Romain ; Inspection générale de l'administration ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale des Services judiciaires ; Inspection générale de la police nationale ; Inspection générale de la gendarmerie nationale

Remis le 15 juillet 2005

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