Sécurité

Auteur(s) :  Bernard Carayon  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er juin 2004

Auteur(s) :  Guy Penne  ;  Danielle Bidard-Reydet  ;  Jean François-Poncet  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er juin 2004

Auteur(s) :  Délégation interministérielle à la Ville  ;  Conseil national des Villes  ;  Centre national de la Fonction publique territoriale  ;  Institut des hautes études de la sécurité intérieure  ;  Forum français pour la Sécurité urbaine

Remis le  1er janvier 2004

Auteur(s) :  Forum des Droits sur l'Internet

Remis le  1er janvier 2005

Auteur(s) :  Robert Chapuis  ;  Jean-Marie Schléret  ;  Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

Remis le  1er janvier 2004

Auteur(s) :  Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et des Affaires rurales

Remis le  1er décembre 2003

Auteur(s) :  Direction générale de l'Industrie, des Technologies de l'Information et des Postes  ;  Groupe CM International  ;  Institut national de l'environnement industriel et des risques

Remis le  1er mai 2003

Auteur(s) :  Ministère de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés locales

Remis le  1er août 2004

Auteur(s) :  Marie-Jo Zimmermann  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le  1er octobre 2003

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er juillet 2004

Auteur(s) :  Philippe François  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er avril 2004

Auteur(s) :  Commission nationale de Contrôle des Interceptions de Sécurité

Remis le  1er mai 2003