Sécurité

Sécurité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Propositions de réforme de la loi du 27 juin 1990 relative aux droits et à la protection des personnes hospitalisées en raison de troubles mentaux et à leurs conditions d'hospitalisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain Lopez  ;  Isabelle Yeni  ;  Martine Valdes-Boulouque  ;  Fabrice Castoldi  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des Services judiciaires

Remis le 

Garde et réinsertion - La gestion des prisons

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport annuel 2005 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Robert Chapuis  ;  Jean-Marie Schléret  ;  Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

Remis le 

La sécurité des systèmes d'information : un enjeu majeur pour la France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Lasbordes  ;  Premier ministre

Remis le 

Evaluation de la mobilisation des crédits de droit commun de l'Etat et contribution à l'évaluation des contrats de ville sur trois territoires

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Maryse Fourcade  ;  Gildas Le Coz  ;  Daniel Lejeune  ;  Danielle Vilchien  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er décembre 2005

Rapport annuel du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales : 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés locales

Remis le  1er septembre 2003

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les Groupes d'intervention régionaux (GIR)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Le Fur  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er octobre 2003

Rapport d'information (...) sur la sûreté du transport aérien en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thierry Mariani  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er avril 2005

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères sur l'avenir du processus euroméditerranéen

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Guibal  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le  1er décembre 2003

Rapport d'information (...) sur l'Union européenne et la lutte contre le terrorisme

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Philip  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er mars 2005

La prévention spécialisée : enjeux actuels et stratégies d'action - rapport du groupe de travail interinstitutionnel

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre-Jean Andrieu  ;  Groupe de Travail interinstitutionnel sur la Prévention spécialisée

Remis le  1er janvier 2004

Rapport d'information déposé... par la Commission des affaires étrangères sur une mission effectuée au Nigeria

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Brana  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le  1er janvier 2000

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