Sécurité

Sécurité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait (...) au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E.) sur l'activité de cette Assemblée au cours de l'année 2008

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Voisin  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Vers une plus grande efficacité du service public de sécurité au quotidien

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Gaudin  ;  Alain Bauer  ;  Ministère de l'Intérieur et de l'Aménagement du Territoire

Remis le 

Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national des zones urbaines sensibles  ;  Délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain

Remis le 

Rapport sur l'amélioration de la sécurité des barrages et ouvrages hydrauliques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Kert  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Remis le 

Rapport d'information (....) sur la cyberdéfense

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roger Romani  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Les aéroports français face aux mutations du transport aérien

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'activité 2007 - Service du haut fonctionnaire de défense et de sécurité

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'éducation nationale

Remis le 

Avis du CGPC sur le bilan LOTI du « contrôle de vitesse des trains par balises (KVB) »

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Peyronnet  ;  Frédéric Rico  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mars 2008

Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité - 16e rapport 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de Contrôle des Interceptions de Sécurité

Remis le 

Inspection générale des affaires étrangères : rapport 2007

Rapport d'activité, Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des affaires étrangères

Remis le  1er avril 2008

Projet de tram-train sur l'île de la Réunion - Section La Possession - Saint-Denis : tracé intermédiaire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christian Binet  ;  Jean-Louis Picquand  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er janvier 2008

Déceler-Etudier-Former : une voie nouvelle pour la recherche stratégique - Rapprocher et mobiliser les institutions publiques chargées de penser la sécurité globale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Bauer  ;  Présidence de la République  ;  Premier ministre

Remis le 

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