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Ce rapport présente les débats de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE pour l'année 2008 : questions liées aux institutions, le Kosovo, la crise géorgienne, la Moldavie, les armes à sous munitions et l'Asie centrale. Il présente le compte rendu des travaux réalisés dans les trois Commissions (affaires politiques et de la sécurité - affaires économiques, de la science, de la technologie et de l'environnement - démocratie, droits de l'homme et questions humanitaires).
INTRODUCTION
I. LES PRINCIPAUX DÉBATS DE L’AP-OSCE
A. Questions liées aux institutions
1. La réforme du règlement de l’Assemblée de l’OSCE
2. La question budgétaire
B. Le Kosovo
C. La crise géorgienne
D. La Moldavie
E. Les armes à sous munitions
F. L’Asie centrale
II. TRAVAUX DES COMMISSIONS
A. La commission générale des affaires politiques et de la sécurité
B. La commission générale des affaires économiques, de la science, de la technologie et de l’environnement
1. Le changement climatique
2. Les migrations
C. La commission générale de la démocratie, des droits de l’homme et des questions humanitaires
1. La résolution
2. Les missions de surveillance électorale
3. Guantanamo
4. La grande famine en Ukraine
5. L’exploitation sexuelle des enfants
III. LE FORUM MÉDITERRANÉEN
ANNEXES
Liste des membres de la délégation française à l’Assemblée parlementaire de l’OSCE
Rapport de la commission générale des affaires économiques, de la science, de la technologie et de l’environnement, présenté par M. Stéphane Demilly au nom de M. Roland Blum
Rapport de M. Josselin de Rohan sur la Moldavie
Déclaration d’Astana
- Type de document : Rapport parlementaire
- Pagination : 140 pages
- Édité par : Assemblée nationale
- Collection : Documents d'information de l'Assemblée nationale
- Numéro dans la série : 1320