Services à la personne

Services à la personne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les Métiers en 2015

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marc-Antoine Estrade  ;  Olivier Chardon  ;  Centre d'Analyse stratégique  ;  Ministère de l'Emploi, de la Cohésion sociale et du Logement. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques

Remis le 

Vieillissement, activités et territoires à l'horizon 2030

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Godet  ;  Marc Mousli  ;  Conseil d'analyse économique  ;  Délégation interministérielle à l'Aménagement et à la Compétitivité des Territoires

Remis le 

Rapport d'information (…) sur le bilan et les perspectives de la législation funéraire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Sueur  ;  Jean-René Lecerf  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information déposé en application de l'article 86 du Règlement, par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la mise en application de la loi n° 2005-841 du 26 juillet 2005 relative au développement des services à la personne et portant diverses mesures en faveur de la cohésion sociale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Maurice Giro  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Synthèse des constats et propositions de la mission sur les services d'aide aux personnes

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Véronique Hespel  ;  Michel Thierry  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er septembre 1998

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